DANIEL JEAN-PIERRE
Active0121Z · Culture de la vigne
DANIEL JEAN-PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 décembre 2010 sous le numéro SIREN 795 392 703. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue de l’Eglise, 10110 Merrey-sur-Arce. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DANIEL JEAN-PIERRE
INSEE- Dénomination
- DANIEL JEAN-PIERRE
- SIREN
- 795 392 703
- SIRET (siège)
- 795 392 703 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR43795392703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 392 703
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 03 décembre 2010
- Siège social
- 19 RUE DE L’EGLISE, 10110, MERREY-SUR-ARCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DANIEL JEAN-PIERRE
Culture de la vigne
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Établissements de DANIEL JEAN-PIERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10110 MERREY-SUR-ARCESiègeActif
795 392 703 00018 · ouvert le 03 décembre 2010 · NAF 0121Z
Conformité de DANIEL JEAN-PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL JEAN-PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DANIEL JEAN-PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DANIEL JEAN-PIERRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 décembre 2010
Questions fréquentes sur DANIEL JEAN-PIERRE
Quel est le numéro SIREN de DANIEL JEAN-PIERRE ?
Le numéro SIREN de DANIEL JEAN-PIERRE est 795 392 703. Le SIRET de son siège social est 795 392 703 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43795392703.
Où se situe le siège social de DANIEL JEAN-PIERRE ?
Le siège social de DANIEL JEAN-PIERRE est situé 19 rue de l’Eglise, 10110 Merrey-sur-Arce.
DANIEL JEAN-PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, DANIEL JEAN-PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DANIEL JEAN-PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL JEAN-PIERRE.
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