DANIEL ORTEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
DANIEL ORTEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 2014, identifiée par le SIREN 800 918 872. Elle est domiciliée 29 av des Villas, 83210 Sollies-Pont. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SYLVIE ORTEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DANIEL ORTEL
INSEE- Dénomination
- DANIEL ORTEL
- SIREN
- 800 918 872
- SIRET (siège)
- 800 918 872 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR86800918872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 918 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 mars 2014
- Siège social
- 29 AV DES VILLAS, 83210, SOLLIES-PONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DANIEL ORTEL
Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous biens immobiliers.
Finances de DANIEL ORTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DANIEL ORTEL
INSEEÉtablissements de DANIEL ORTEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83210 SOLLIES-PONTSiègeActif
800 918 872 00014 · ouvert le 11 mars 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de DANIEL ORTEL
INPIComptes annuels de DANIEL ORTEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL ORTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DANIEL ORTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL ORTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DANIEL ORTEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DANIEL ORTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DANIEL ORTEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-03-11
- création
Date d'effet : 11 mars 2014
Questions fréquentes sur DANIEL ORTEL
Quel est le numéro SIREN de DANIEL ORTEL ?
Le numéro SIREN de DANIEL ORTEL est 800 918 872. Le SIRET de son siège social est 800 918 872 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86800918872.
Qui dirige DANIEL ORTEL ?
DANIEL ORTEL est dirigée par SYLVIE ORTEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DANIEL ORTEL ?
Le siège social de DANIEL ORTEL est situé 29 av des Villas, 83210 Sollies-Pont.
DANIEL ORTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DANIEL ORTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DANIEL ORTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL ORTEL.
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