CheckersProcédures

DANIEL PATRICE

Active
Siren317 935 005Entrepreneur individuel16140 FOUQUEURECréée le 01 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 317 935 005, DANIEL PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2002. Son siège social est situé à Fouqueure (16140). Son activité principale relève du code NAF 014B.

Fiche d'identité de DANIEL PATRICE

Dénomination
DANIEL PATRICE
SIREN
317 935 005
SIRET (siège)
317 935 005 00015
N° TVA intracommunautaire
FR50317935005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 935 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014B
Date de création
01 juin 2002
Siège social
16140, FOUQUEURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL PATRICE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DANIEL PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL PATRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL PATRICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 16140 FOUQUEURESiègeFermé

    317 935 005 00015 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 014B

Documents juridiques de DANIEL PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2002

Questions fréquentes sur DANIEL PATRICE

Quel est le numéro SIREN de DANIEL PATRICE ?

Le numéro SIREN de DANIEL PATRICE est 317 935 005. Le SIRET de son siège social est 317 935 005 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50317935005.

Où se situe le siège social de DANIEL PATRICE ?

Le siège social de DANIEL PATRICE est situé 16140 Fouqueure.

DANIEL PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL PATRICE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Fouqueure

Toutes les entreprises à Fouqueure