CheckersProcédures

DANIEL PAUL

Active
Siren401 403 746Entrepreneur individuel69430 QUINCIE EN BEAUJOLAISCréée le 01 janvier 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 401 403 746. Elle est domiciliée La Roche, 69430 Quincie en Beaujolais. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DANIEL PAUL

Dénomination
DANIEL PAUL
SIREN
401 403 746
SIRET (siège)
401 403 746 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94401403746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 403 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LA ROCHE, 69430, QUINCIE EN BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL PAUL

Culture de la vigne

Finances de DANIEL PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAISSiègeActif

    401 403 746 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DANIEL PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DANIEL PAUL

Quel est le numéro SIREN de DANIEL PAUL ?

Le numéro SIREN de DANIEL PAUL est 401 403 746. Le SIRET de son siège social est 401 403 746 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94401403746.

Où se situe le siège social de DANIEL PAUL ?

Le siège social de DANIEL PAUL est situé La Roche, 69430 Quincie en Beaujolais.

DANIEL PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL PAUL.