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DANIEL STEPHANE

Active
Siren538 502 915Entrepreneur individuel50660 TOURNEVILLE-SUR-MERCréée le 10 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 502 915, DANIEL STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 10 décembre 2011. Son siège social est situé 75 rue des Carlettes, 50660 Tourneville-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DANIEL STEPHANE

Dénomination
DANIEL STEPHANE
SIREN
538 502 915
SIRET (siège)
538 502 915 00019
N° TVA intracommunautaire
FR44538502915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 502 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
10 décembre 2011
Siège social
75 RUE DES CARLETTES, 50660, TOURNEVILLE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL STEPHANE

Élevage d'autres animaux

Finances de DANIEL STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANIEL STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANIEL STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50660 TOURNEVILLE-SUR-MERSiègeActif

    538 502 915 00019 · ouvert le 10 décembre 2011 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DANIEL STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2011

Questions fréquentes sur DANIEL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DANIEL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DANIEL STEPHANE est 538 502 915. Le SIRET de son siège social est 538 502 915 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44538502915.

Où se situe le siège social de DANIEL STEPHANE ?

Le siège social de DANIEL STEPHANE est situé 75 rue des Carlettes, 50660 Tourneville-sur-Mer.

DANIEL STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL STEPHANE.

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