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DANIEL Yvonne

Active
Siren109 999 763Entrepreneur individuel34340 MarseillanCréée le 08 octobre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANIEL Yvonne est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 octobre 2026 sous le numéro SIREN 109 999 763. Son siège social est situé 11 rue Jean Fayet, 34340 Marseillan. Son activité principale relève du code NAF 3299Z.

Fiche d'identité de DANIEL Yvonne

Dénomination
DANIEL Yvonne
SIREN
109 999 763
SIRET (siège)
109 999 763 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63109999763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 999 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
08 octobre 2026
Siège social
11 RUE JEAN FAYET, 34340, Marseillan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANIEL Yvonne

Fabrication d'objets de décoration

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Finances de DANIEL Yvonne

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DANIEL Yvonne

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DANIEL Yvonne

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34340 MarseillanSiègeActif

    109 999 763 00013 · ouvert le 10 septembre 2026 · NAF 3299Z

Documents juridiques de DANIEL Yvonne

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANIEL Yvonne

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANIEL Yvonne. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANIEL Yvonne

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANIEL Yvonne. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANIEL Yvonne n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANIEL Yvonne

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2026

Questions fréquentes sur DANIEL Yvonne

Quel est le numéro SIREN de DANIEL Yvonne ?

Le numéro SIREN de DANIEL Yvonne est 109 999 763. Le SIRET de son siège social est 109 999 763 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63109999763.

Où se situe le siège social de DANIEL Yvonne ?

Le siège social de DANIEL Yvonne est situé 11 rue Jean Fayet, 34340 Marseillan.

DANIEL Yvonne est-elle toujours en activité ?

Oui, DANIEL Yvonne est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANIEL Yvonne est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANIEL Yvonne.

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