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DANTON MARCEL

Active
Siren409 278 892Entrepreneur individuel42370 SAINT-ALBAN-LES-EAUXCréée le 01 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DANTON MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1991 sous le numéro SIREN 409 278 892. Elle est domiciliée Chazelles, 42370 Saint-Alban-les-Eaux. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de DANTON MARCEL

Dénomination
DANTON MARCEL
SIREN
409 278 892
SIRET (siège)
409 278 892 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18409278892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 278 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 décembre 1991
Siège social
CHAZELLES, 42370, SAINT-ALBAN-LES-EAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DANTON MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DANTON MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DANTON MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DANTON MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42370 SAINT-ALBAN-LES-EAUXSiègeFermé

    409 278 892 00016 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 011A

Documents juridiques de DANTON MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DANTON MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DANTON MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DANTON MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DANTON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DANTON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DANTON MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1991

Questions fréquentes sur DANTON MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DANTON MARCEL ?

Le numéro SIREN de DANTON MARCEL est 409 278 892. Le SIRET de son siège social est 409 278 892 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18409278892.

Où se situe le siège social de DANTON MARCEL ?

Le siège social de DANTON MARCEL est situé Chazelles, 42370 Saint-Alban-les-Eaux.

DANTON MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DANTON MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DANTON MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DANTON MARCEL.

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