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DARBOIS

Active
Siren327 123 931Société civile21150 FROLOISCréée le 03 mai 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 123 931, DARBOIS est une société civile créée le 3 mai 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 GRANDE RUE Frolois, 21150 Frolois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par NICOLAS DARBOIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DARBOIS

Dénomination
DARBOIS
SIREN
327 123 931
SIRET (siège)
327 123 931 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10327123931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 123 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
45 734,7 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
03 mai 1983
Siège social
35 GRANDE RUE Frolois, 21150, FROLOIS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DARBOIS

Le groupement procède à l'exploitation des biens dont ses membres ou lui-même sont propriétaires, locataires fermiers et métayers et qui lui sont apportés en propriété et en jouissance ou qui sont mis à sa disposition.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DARBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DARBOIS

ND

NICOLAS DARBOIS

Gérant

Depuis la création (03 mai 1983) · 43 ans

NP

Nathalie PRIN

Gérant

Depuis la création (03 mai 1983) · 43 ans

Établissements de DARBOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21150 FROLOISSiègeActif

    327 123 931 00013 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DARBOIS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de DARBOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DARBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DARBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent DARBOIS. Elles s'échelonnent de 2011 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DARBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DARBOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1983

Questions fréquentes sur DARBOIS

Quel est le numéro SIREN de DARBOIS ?

Le numéro SIREN de DARBOIS est 327 123 931. Le SIRET de son siège social est 327 123 931 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10327123931.

Qui dirige DARBOIS ?

DARBOIS est dirigée par NICOLAS DARBOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DARBOIS ?

Le siège social de DARBOIS est situé 35 GRANDE RUE Frolois, 21150 Frolois.

DARBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DARBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DARBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARBOIS.

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