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DARBOUSSET DANIEL

Active
Siren409 867 017Entrepreneur individuel07590 SAINT-ETIENNE-DE-LUGDARES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DARBOUSSET DANIEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 409 867 017. Elle est domiciliée 404 Rte du Mas Masmejean, 07590 Saint-Etienne-de-Lugdares. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DARBOUSSET DANIEL

Dénomination
DARBOUSSET DANIEL
SIREN
409 867 017
SIRET (siège)
409 867 017 00033
N° TVA intracommunautaire
FR60409867017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 867 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
-
Siège social
404 RTE DU MAS MASMEJEAN, 07590, SAINT-ETIENNE-DE-LUGDARES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DARBOUSSET DANIEL

Exploitant agricole cotisant solidaire

Finances de DARBOUSSET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DARBOUSSET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DARBOUSSET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07590 SAINT-ETIENNE-DE-LUGDARESSiègeActif

    409 867 017 00033 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DARBOUSSET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DARBOUSSET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DARBOUSSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DARBOUSSET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARBOUSSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DARBOUSSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DARBOUSSET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DARBOUSSET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DARBOUSSET DANIEL ?

Le numéro SIREN de DARBOUSSET DANIEL est 409 867 017. Le SIRET de son siège social est 409 867 017 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60409867017.

Où se situe le siège social de DARBOUSSET DANIEL ?

Le siège social de DARBOUSSET DANIEL est situé 404 Rte du Mas Masmejean, 07590 Saint-Etienne-de-Lugdares.

DARBOUSSET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DARBOUSSET DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DARBOUSSET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARBOUSSET DANIEL.

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