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DARTOIS

Active
Siren352 697 213Société civile62128 Saint-LégerCréée le 02 janvier 1990

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
333 k€

DARTOIS est une société civile immatriculée le 2 janvier 1990 sous le numéro SIREN 352 697 213. Elle est domiciliée 24 Rue d'Arras, 62128 Saint-Léger. DARTOIS relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par ALAIN DARTOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DARTOIS

Dénomination
DARTOIS
SIREN
352 697 213
SIRET (siège)
352 697 213 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34352697213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 697 213
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
332 630 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
02 janvier 1990
Siège social
24 Rue d'Arras, 62128, Saint-Léger
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DARTOIS

Activités agricoles

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Finances de DARTOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DARTOIS

AD

ALAIN DARTOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2023

PD

PATRICK DELVA

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2023

RQ

ROMUALD QUINTIN

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2023

CV

CHRISTELLE VALET

Gérant et associé indéfiniment responsable

C

CRYSTAL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2023

Anciens dirigeants (1)

AB

Adrien BAR

Associé indéfiniment responsable · de mars 2023 à janvier 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DARTOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62128 Saint-LégerSiègeActif

    352 697 213 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DARTOIS

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 10 février 2015

  • Acte

Dépôt du 10 février 2015

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 22 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de DARTOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent DARTOIS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DARTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DARTOIS

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DARTOIS Alain ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DARTOIS Christelle

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DARTOIS Alain ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DARTOIS Christelle ; Associé indéfiniment responsable : QUINTIN Romuald ; Associé indéfiniment responsable : DELVA Patrick ; Associé indéfiniment responsable : BAR Adrien ; Associé indéfiniment responsable : CRYSTAL

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1990

Questions fréquentes sur DARTOIS

Quel est le numéro SIREN de DARTOIS ?

Le numéro SIREN de DARTOIS est 352 697 213. Le SIRET de son siège social est 352 697 213 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34352697213.

Qui dirige DARTOIS ?

DARTOIS est dirigée par ALAIN DARTOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DARTOIS ?

Le siège social de DARTOIS est situé 24 Rue d'Arras, 62128 Saint-Léger.

DARTOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DARTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DARTOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARTOIS.

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