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DARTOIS PASCAL

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Siren520 517 616Entrepreneur individuel89690 CHEROYCréée le 01 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 520 517 616, DARTOIS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2010. Son siège social est situé rue de Vauredenne, 89690 Cheroy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DARTOIS PASCAL

Dénomination
DARTOIS PASCAL
SIREN
520 517 616
SIRET (siège)
520 517 616 00022
N° TVA intracommunautaire
FR09520517616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 517 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 2010
Siège social
RUE DE VAUREDENNE, 89690, CHEROY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DARTOIS PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DARTOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DARTOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DARTOIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89690 CHEROYSiègeActif

    520 517 616 00022 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de DARTOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DARTOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DARTOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DARTOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARTOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DARTOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DARTOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2010

Questions fréquentes sur DARTOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DARTOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DARTOIS PASCAL est 520 517 616. Le SIRET de son siège social est 520 517 616 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09520517616.

Où se situe le siège social de DARTOIS PASCAL ?

Le siège social de DARTOIS PASCAL est situé rue de Vauredenne, 89690 Cheroy.

DARTOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DARTOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DARTOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARTOIS PASCAL.

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