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DARTY BESANCON

Active
Siren345 244 180SNC25000 BESANCONCréée le 28 avril 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DARTY BESANCON est une SNC immatriculée le 28 avril 1988 sous le numéro SIREN 345 244 180. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Pl du Marechal Leclerc, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 524L comme activité principale.

Fiche d'identité de DARTY BESANCON

Dénomination
DARTY BESANCON
SIREN
345 244 180
SIRET (siège)
345 244 180 00013
N° TVA intracommunautaire
FR17345244180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 244 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
524L
Date de création
28 avril 1988
Siège social
2 PL DU MARECHAL LECLERC, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de DARTY BESANCON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DARTY BESANCON

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DARTY BESANCON

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    345 244 180 00013 · ouvert le 28 avril 1988 · NAF 524L

  • 69760 LIMONESTFermé

    345 244 180 00021 · ouvert le 17 mai 1989 · NAF 741J

Documents juridiques de DARTY BESANCON

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 13 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 19 avril 1994

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de DARTY BESANCON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DARTY BESANCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DARTY BESANCON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DARTY BESANCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DARTY BESANCON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DARTY BESANCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DARTY BESANCON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 1988

Questions fréquentes sur DARTY BESANCON

Quel est le numéro SIREN de DARTY BESANCON ?

Le numéro SIREN de DARTY BESANCON est 345 244 180. Le SIRET de son siège social est 345 244 180 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17345244180.

Où se situe le siège social de DARTY BESANCON ?

Le siège social de DARTY BESANCON est situé 2 Pl du Marechal Leclerc, 25000 Besancon.

DARTY BESANCON est-elle toujours en activité ?

Oui, DARTY BESANCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DARTY BESANCON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DARTY BESANCON.

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