DATA BASE SYSTEMES

Active

Siren352 825 020549938140 IZEAUXCréée le 01 décembre 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DATA BASE SYSTEMES est une 5499 immatriculée le 1er décembre 1989 sous le numéro SIREN 352 825 020. Son siège social est situé 12 rue les Chances, 38140 Izeaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 722Z.

Fiche d'identité de DATA BASE SYSTEMES

INSEE

Dénomination: DATA BASE SYSTEMES
SIREN: 352 825 020
SIRET (siège): 352 825 020 00014
N° TVA intracommunautaire: FR14352825020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 352 825 020
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: 5499
Code NAF / APE: 722Z
Date de création: 01 décembre 1989
Siège social: 12 RUE LES CHANCES, 38140, IZEAUX
Établissements: 3
Statut: Active

Finances de DATA BASE SYSTEMES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DATA BASE SYSTEMES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DATA BASE SYSTEMES

INSEE

3 établissements, dont 0 en activité.

38140 IZEAUXSiègeFermé
352 825 020 00014 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 722Z
69001 LYON 1ERFermé
352 825 020 00022 · ouvert le 08 janvier 1992 · NAF 722Z
92160 ANTONYFermé
352 825 020 00030 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 722Z

Documents juridiques de DATA BASE SYSTEMES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DATA BASE SYSTEMES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DATA BASE SYSTEMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DATA BASE SYSTEMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DATA BASE SYSTEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DATA BASE SYSTEMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DATA BASE SYSTEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DATA BASE SYSTEMES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 01 décembre 1989

Marques déposées par DATA BASE SYSTEMES

INPI

DATA BASE SYSTEMES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

DB CONCEPT
N° 93467668 · Déposée le 04 mai 1993 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classes 9, 16, 35, 41, 42 · expirée le 04 mai 2003
DB DATA BASE SYSTEMES
N° 93467667 · Déposée le 04 mai 1993 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classes 41, 42 · expirée le 04 mai 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DATA BASE SYSTEMES

Quel est le numéro SIREN de DATA BASE SYSTEMES ?

Le numéro SIREN de DATA BASE SYSTEMES est 352 825 020. Le SIRET de son siège social est 352 825 020 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14352825020.

Où se situe le siège social de DATA BASE SYSTEMES ?

Le siège social de DATA BASE SYSTEMES est situé 12 rue les Chances, 38140 Izeaux.