DAUBERT SEBASTIEN

Active

Siren498 127 869Entrepreneur individuel32600 L'ISLE-JOURDAINCréée le 16 avril 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 498 127 869, DAUBERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 16 avril 2007. Elle est domiciliée 2 Imp des Tournesols, 32600 L'Isle-Jourdain. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de DAUBERT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DAUBERT SEBASTIEN
SIREN: 498 127 869
SIRET (siège): 498 127 869 00010
N° TVA intracommunautaire: FR67498127869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 498 127 869
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 16 avril 2007
Siège social: 2 IMP DES TOURNESOLS, 32600, L'ISLE-JOURDAIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DAUBERT SEBASTIEN

Autre création artistique

Finances de DAUBERT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUBERT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUBERT SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

32600 L'ISLE-JOURDAINSiègeActif
498 127 869 00010 · ouvert le 16 avril 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de DAUBERT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUBERT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUBERT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUBERT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUBERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUBERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUBERT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 16 avril 2007

Questions fréquentes sur DAUBERT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DAUBERT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DAUBERT SEBASTIEN est 498 127 869. Le SIRET de son siège social est 498 127 869 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67498127869.

Où se situe le siège social de DAUBERT SEBASTIEN ?

Le siège social de DAUBERT SEBASTIEN est situé 2 Imp des Tournesols, 32600 L'Isle-Jourdain.