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DAUNIS PASCAL

Active
Siren324 658 244Entrepreneur individuel01600 REYRIEUXCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAUNIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 324 658 244. Le siège social de l'entreprise se trouve En Gigneux, 01600 Reyrieux. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de DAUNIS PASCAL

Dénomination
DAUNIS PASCAL
SIREN
324 658 244
SIRET (siège)
324 658 244 00037
N° TVA intracommunautaire
FR72324658244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 658 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
EN GIGNEUX, 01600, REYRIEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAUNIS PASCAL

Restauration de type rapide

Finances de DAUNIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAUNIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAUNIS PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01600 REYRIEUXSiègeActif

    324 658 244 00037 · ouvert le 10 mars 2009 · NAF 5610C

  • 69330 PUSIGNANFermé

    324 658 244 00029 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6503

Documents juridiques de DAUNIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAUNIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAUNIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAUNIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAUNIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAUNIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAUNIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DAUNIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAUNIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAUNIS PASCAL est 324 658 244. Le SIRET de son siège social est 324 658 244 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72324658244.

Où se situe le siège social de DAUNIS PASCAL ?

Le siège social de DAUNIS PASCAL est situé En Gigneux, 01600 Reyrieux.

DAUNIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAUNIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAUNIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAUNIS PASCAL.

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