DAVAL FRANCOIS
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 477 594 576, DAVAL FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 23 juin 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Le Bennevise, 88360 Rupt-sur-Moselle. Son activité principale relève du code NAF 012A.
Fiche d'identité de DAVAL FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- DAVAL FRANCOIS
- SIREN
- 477 594 576
- SIRET (siège)
- 477 594 576 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR38477594576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 594 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 23 juin 1999
- Siège social
- 4 LE BENNEVISE, 88360, RUPT-SUR-MOSELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVAL FRANCOIS
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de DAVAL FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88360 RUPT-SUR-MOSELLESiègeFermé
477 594 576 00019 · ouvert le 23 juin 1999 · NAF 012A
Conformité de DAVAL FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVAL FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAVAL FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juin 1999
Questions fréquentes sur DAVAL FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de DAVAL FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de DAVAL FRANCOIS est 477 594 576. Le SIRET de son siège social est 477 594 576 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38477594576.
Où se situe le siège social de DAVAL FRANCOIS ?
Le siège social de DAVAL FRANCOIS est situé 4 Le Bennevise, 88360 Rupt-sur-Moselle.
DAVAL FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVAL FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVAL FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVAL FRANCOIS.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- JOLY NICOLE88360 Rupt-sur-Moselle
- SCOTT JOHN88360 Rupt-sur-Moselle
- ARNOULD IRENE88160 Le Thillot
- BERNARD MIREILLE88170 Sandaucourt
- BRETON MARIE-JOSEPHE88220 Hadol
- CARGNINO HENRI88140 Saulxures-les-Bulgneville
- CHEVRIER PHILIPPE88270 Valfroicourt
- CLAUDEL GENEVIEVE88140 Sauville
- CLAUDON DEL88120 Sapois
- CLAUDON DOMINIQUE88120 Sapois
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
