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Daval RAPHAEL

Active
Siren109 799 734Entrepreneur individuel21120 Is-sur-TilleCréée le 15 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Daval RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2026 sous le numéro SIREN 109 799 734. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 RUE Catherine Grandcompain, 21120 Is-sur-Tille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332B.

Fiche d'identité de Daval RAPHAEL

Dénomination
Daval RAPHAEL
SIREN
109 799 734
SIRET (siège)
109 799 734 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18109799734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 799 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332B
Date de création
15 septembre 2026
Siège social
29 RUE Catherine Grandcompain, 21120, Is-sur-Tille
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Daval RAPHAEL

Serrurerie

Finances de Daval RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Daval RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Daval RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21120 Is-sur-TilleSiègeActif

    109 799 734 00016 · ouvert le 08 septembre 2026 · NAF 4332B

Documents juridiques de Daval RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Daval RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Daval RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Daval RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Daval RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Daval RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Daval RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2026

Questions fréquentes sur Daval RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de Daval RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de Daval RAPHAEL est 109 799 734. Le SIRET de son siège social est 109 799 734 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18109799734.

Où se situe le siège social de Daval RAPHAEL ?

Le siège social de Daval RAPHAEL est situé 29 RUE Catherine Grandcompain, 21120 Is-sur-Tille.

Daval RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, Daval RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Daval RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Daval RAPHAEL.

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