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DAVAL SYLVAIN

Active
Siren441 521 986Entrepreneur individuel25200 MONTBELIARDCréée le 01 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVAL SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2002, identifié par le SIREN 441 521 986. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Louis Loucheur Ancienne Chapelle de la Citadelle, 25200 Montbeliard. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVAL SYLVAIN

Dénomination
DAVAL SYLVAIN
SIREN
441 521 986
SIRET (siège)
441 521 986 00022
N° TVA intracommunautaire
FR27441521986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 521 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
01 avril 2002
Siège social
15 RUE LOUIS LOUCHEUR ANCIENNE CHAPELLE DE LA CITADELLE, 25200, MONTBELIARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAVAL SYLVAIN

Activités juridiques

Finances de DAVAL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVAL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVAL SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    441 521 986 00022 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6910Z

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    441 521 986 00014 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 741A

Documents juridiques de DAVAL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVAL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVAL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVAL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVAL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVAL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVAL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2002

Questions fréquentes sur DAVAL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DAVAL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DAVAL SYLVAIN est 441 521 986. Le SIRET de son siège social est 441 521 986 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27441521986.

Où se situe le siège social de DAVAL SYLVAIN ?

Le siège social de DAVAL SYLVAIN est situé 15 rue Louis Loucheur Ancienne Chapelle de la Citadelle, 25200 Montbeliard.

DAVAL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVAL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVAL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVAL SYLVAIN.

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