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DAVANNE BERNARD

Active
Siren427 771 514Entrepreneur individuel53700 COURCITECréée le 01 janvier 1970
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVANNE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1970 sous le numéro SIREN 427 771 514. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 Lot des Tilleuls, 53700 Courcite. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de DAVANNE BERNARD

Dénomination
DAVANNE BERNARD
SIREN
427 771 514
SIRET (siège)
427 771 514 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92427771514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 771 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1970
Siège social
36 LOT DES TILLEULS, 53700, COURCITE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVANNE BERNARD

Culture et élevage associés

Finances de DAVANNE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVANNE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVANNE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53700 COURCITESiègeActif

    427 771 514 00010 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DAVANNE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVANNE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVANNE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVANNE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVANNE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVANNE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVANNE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1970

Questions fréquentes sur DAVANNE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DAVANNE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DAVANNE BERNARD est 427 771 514. Le SIRET de son siège social est 427 771 514 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92427771514.

Où se situe le siège social de DAVANNE BERNARD ?

Le siège social de DAVANNE BERNARD est situé 36 Lot des Tilleuls, 53700 Courcite.

DAVANNE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVANNE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVANNE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVANNE BERNARD.

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