DAVANNE Dominique
Active6820A · Location de logements
DAVANNE Dominique est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 septembre 2026 sous le numéro SIREN 109 896 167. Son siège social est situé 409 CHE de Saint Lambert, 84570 Villes-sur-Auzon. DAVANNE Dominique relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DAVANNE Dominique
INSEE- Dénomination
- DAVANNE Dominique
- SIREN
- 109 896 167
- SIRET (siège)
- 109 896 167 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63109896167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 109 896 167
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 septembre 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 septembre 2026
- Siège social
- 409 CHE de Saint Lambert, 84570, Villes-sur-Auzon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVANNE Dominique
LOUEUR MEUBLE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DAVANNE Dominique
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84570 Villes-sur-AuzonSiègeActif
109 896 167 00011 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820A
Conformité de DAVANNE Dominique
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVANNE Dominique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVANNE Dominique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAVANNE Dominique
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 septembre 2026
Questions fréquentes sur DAVANNE Dominique
Quel est le numéro SIREN de DAVANNE Dominique ?
Le numéro SIREN de DAVANNE Dominique est 109 896 167. Le SIRET de son siège social est 109 896 167 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63109896167.
Où se situe le siège social de DAVANNE Dominique ?
Le siège social de DAVANNE Dominique est situé 409 CHE de Saint Lambert, 84570 Villes-sur-Auzon.
DAVANNE Dominique est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVANNE Dominique est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVANNE Dominique est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVANNE Dominique.
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