DAVASSE CLEMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DAVASSE CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 avril 2026 sous le numéro SIREN 104 173 448. Son siège social est situé 41 Grande Rue, 25580 Étalans. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.
Fiche d'identité de DAVASSE CLEMENT
INSEE- Dénomination
- DAVASSE CLEMENT
- SIREN
- 104 173 448
- SIRET (siège)
- 104 173 448 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33104173448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 104 173 448
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 avril 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 24 avril 2026
- Siège social
- 41 Grande Rue, 25580, Étalans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVASSE CLEMENT
INFORMATICIEN
Finances de DAVASSE CLEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAVASSE CLEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAVASSE CLEMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25580 ÉtalansSiègeActif
104 173 448 00010 · ouvert le 22 mars 2026 · NAF 6201Z
Documents juridiques de DAVASSE CLEMENT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAVASSE CLEMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVASSE CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAVASSE CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVASSE CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVASSE CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAVASSE CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 avril 2026
Questions fréquentes sur DAVASSE CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de DAVASSE CLEMENT ?
Le numéro SIREN de DAVASSE CLEMENT est 104 173 448. Le SIRET de son siège social est 104 173 448 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33104173448.
Où se situe le siège social de DAVASSE CLEMENT ?
Le siège social de DAVASSE CLEMENT est situé 41 Grande Rue, 25580 Étalans.
DAVASSE CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVASSE CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVASSE CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVASSE CLEMENT.
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