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DAVET MICHEL

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Siren492 136 171Entrepreneur individuel76111 YPORTCréée le 01 janvier 1995

9003B · Autre création artistique

DAVET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 492 136 171. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Jean Cramoisan, 76111 Yport. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de DAVET MICHEL

Dénomination
DAVET MICHEL
SIREN
492 136 171
SIRET (siège)
492 136 171 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43492136171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 136 171
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
23 RUE JEAN CRAMOISAN, 76111, YPORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVET MICHEL

Autre création artistique

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Établissements de DAVET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76111 YPORTSiègeActif

    492 136 171 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 9003B

Conformité de DAVET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAVET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur DAVET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DAVET MICHEL ?

Le numéro SIREN de DAVET MICHEL est 492 136 171. Le SIRET de son siège social est 492 136 171 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43492136171.

Où se situe le siège social de DAVET MICHEL ?

Le siège social de DAVET MICHEL est situé 23 rue Jean Cramoisan, 76111 Yport.

DAVET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVET MICHEL.

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