DAVET MICHEL
Active9003B · Autre création artistique
DAVET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 492 136 171. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Jean Cramoisan, 76111 Yport. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de DAVET MICHEL
INSEE- Dénomination
- DAVET MICHEL
- SIREN
- 492 136 171
- SIRET (siège)
- 492 136 171 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR43492136171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 136 171
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 23 RUE JEAN CRAMOISAN, 76111, YPORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVET MICHEL
Autre création artistique
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Établissements de DAVET MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76111 YPORTSiègeActif
492 136 171 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 9003B
Conformité de DAVET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAVET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur DAVET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DAVET MICHEL ?
Le numéro SIREN de DAVET MICHEL est 492 136 171. Le SIRET de son siège social est 492 136 171 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43492136171.
Où se situe le siège social de DAVET MICHEL ?
Le siège social de DAVET MICHEL est situé 23 rue Jean Cramoisan, 76111 Yport.
DAVET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVET MICHEL.
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