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DAVID ARNAUD

Active
Siren493 097 679Entrepreneur individuel39290 RAINANSCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 097 679. Son siège social est situé 1 rue Roger Gabriel de Toytot, 39290 Rainans. Son activité principale relève du code NAF 0130Z.

Fiche d'identité de DAVID ARNAUD

Dénomination
DAVID ARNAUD
SIREN
493 097 679
SIRET (siège)
493 097 679 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78493097679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 097 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
1 RUE ROGER GABRIEL DE TOYTOT, 39290, RAINANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID ARNAUD

Reproduction de plantes

Finances de DAVID ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39290 RAINANSSiègeActif

    493 097 679 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0130Z

Documents juridiques de DAVID ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur DAVID ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de DAVID ARNAUD ?

Le numéro SIREN de DAVID ARNAUD est 493 097 679. Le SIRET de son siège social est 493 097 679 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78493097679.

Où se situe le siège social de DAVID ARNAUD ?

Le siège social de DAVID ARNAUD est situé 1 rue Roger Gabriel de Toytot, 39290 Rainans.

DAVID ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID ARNAUD.

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