DAVID BERNADETTE

Active

Siren405 057 274Entrepreneur individuel21580 CUSSEY-LES-FORGESCréée le 31 décembre 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DAVID BERNADETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 405 057 274. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme de la Forge, 21580 Cussey-les-Forges. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de DAVID BERNADETTE

INSEE

Dénomination: DAVID BERNADETTE
SIREN: 405 057 274
SIRET (siège): 405 057 274 00012
N° TVA intracommunautaire: FR66405057274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 405 057 274
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 31 décembre 1982
Siège social: FERME DE LA FORGE, 21580, CUSSEY-LES-FORGES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DAVID BERNADETTE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DAVID BERNADETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID BERNADETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID BERNADETTE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

21580 CUSSEY-LES-FORGESSiègeFermé
405 057 274 00012 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de DAVID BERNADETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID BERNADETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID BERNADETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur DAVID BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de DAVID BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de DAVID BERNADETTE est 405 057 274. Le SIRET de son siège social est 405 057 274 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66405057274.

Où se situe le siège social de DAVID BERNADETTE ?

Le siège social de DAVID BERNADETTE est situé Ferme de la Forge, 21580 Cussey-les-Forges.