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DAVID BERNARD

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Siren332 084 995Entrepreneur individuel73500 AUSSOISCréée le 01 avril 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 332 084 995, DAVID BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1985. Elle est domiciliée Le Front de Neige Res les Flocons d Argent, 73500 Aussois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DAVID BERNARD

Dénomination
DAVID BERNARD
SIREN
332 084 995
SIRET (siège)
332 084 995 00049
N° TVA intracommunautaire
FR07332084995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 084 995
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1985
Siège social
LE FRONT DE NEIGE RES LES FLOCONS D ARGENT, 73500, AUSSOIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAVID BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DAVID BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID BERNARD

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 73500 AUSSOISSiègeFermé

    332 084 995 00049 · ouvert le 05 décembre 2005 · NAF 6820B

  • 44116 VIEILLEVIGNEFermé

    332 084 995 00023 · ouvert le 10 juin 1986 · NAF 851G

  • 44116 VIEILLEVIGNEFermé

    332 084 995 00031 · ouvert le 02 janvier 1995 · NAF 8690E

Documents juridiques de DAVID BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1985

Questions fréquentes sur DAVID BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DAVID BERNARD ?

Le numéro SIREN de DAVID BERNARD est 332 084 995. Le SIRET de son siège social est 332 084 995 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07332084995.

Où se situe le siège social de DAVID BERNARD ?

Le siège social de DAVID BERNARD est situé Le Front de Neige Res les Flocons d Argent, 73500 Aussois.

DAVID BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID BERNARD.

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