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DAVID BERTRAND

Active
Siren521 495 002Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 01 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 521 495 002, DAVID BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2010. Son siège social est situé 50 rue du Midi, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6621Z.

Fiche d'identité de DAVID BERTRAND

Dénomination
DAVID BERTRAND
SIREN
521 495 002
SIRET (siège)
521 495 002 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51521495002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 495 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6621Z
Date de création
01 avril 2010
Siège social
50 RUE DU MIDI, 31400, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID BERTRAND

Évaluation des risques et dommages

Finances de DAVID BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    521 495 002 00011 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 6621Z

Documents juridiques de DAVID BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2010

Questions fréquentes sur DAVID BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de DAVID BERTRAND ?

Le numéro SIREN de DAVID BERTRAND est 521 495 002. Le SIRET de son siège social est 521 495 002 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51521495002.

Où se situe le siège social de DAVID BERTRAND ?

Le siège social de DAVID BERTRAND est situé 50 rue du Midi, 31400 Toulouse.

DAVID BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID BERTRAND.

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