DAVID JEAN-JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DAVID JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2022, identifié par le SIREN 914 468 038. Son siège social est situé 17 Che de Chavanay le Chanay, 01230 Tenay. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de DAVID JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- DAVID JEAN-JACQUES
- SIREN
- 914 468 038
- SIRET (siège)
- 914 468 038 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR74914468038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 468 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 juin 2022
- Siège social
- 17 CHE DE CHAVANAY LE CHANAY, 01230, TENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVID JEAN-JACQUES
Location de logements
Finances de DAVID JEAN-JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAVID JEAN-JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAVID JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01230 TENAYSiègeActif
914 468 038 00015 · ouvert le 10 juin 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de DAVID JEAN-JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAVID JEAN-JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID JEAN-JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAVID JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAVID JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juin 2022
Questions fréquentes sur DAVID JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DAVID JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de DAVID JEAN-JACQUES est 914 468 038. Le SIRET de son siège social est 914 468 038 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74914468038.
Où se situe le siège social de DAVID JEAN-JACQUES ?
Le siège social de DAVID JEAN-JACQUES est situé 17 Che de Chavanay le Chanay, 01230 Tenay.
DAVID JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID JEAN-JACQUES.
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