DAVID-JULIEN-DANIEL

Active

Siren438 441 420SARL82170 POMPIGNANCréée le 04 juillet 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 441 420, DAVID-JULIEN-DANIEL est une SARL créée le 4 juillet 2001. Elle est domiciliée 86 R.n. 20, 82170 Pompignan. Son activité principale relève du code NAF 452V.

Fiche d'identité de DAVID-JULIEN-DANIEL

INSEE

Dénomination: DAVID-JULIEN-DANIEL
SIREN: 438 441 420
SIRET (siège): 438 441 420 00017
N° TVA intracommunautaire: FR04438441420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 438 441 420
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 452V
Date de création: 04 juillet 2001
Siège social: 86 R.N. 20, 82170, POMPIGNAN
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de DAVID-JULIEN-DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID-JULIEN-DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID-JULIEN-DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

82170 POMPIGNANSiègeFermé
438 441 420 00017 · ouvert le 23 juillet 2001 · NAF 452V

Documents juridiques de DAVID-JULIEN-DANIEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2001

Acte

Comptes annuels de DAVID-JULIEN-DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID-JULIEN-DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID-JULIEN-DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID-JULIEN-DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DAVID-JULIEN-DANIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DAVID-JULIEN-DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID-JULIEN-DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 04 juillet 2001

Questions fréquentes sur DAVID-JULIEN-DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DAVID-JULIEN-DANIEL ?

Le numéro SIREN de DAVID-JULIEN-DANIEL est 438 441 420. Le SIRET de son siège social est 438 441 420 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04438441420.

Où se situe le siège social de DAVID-JULIEN-DANIEL ?

Le siège social de DAVID-JULIEN-DANIEL est situé 86 R.n. 20, 82170 Pompignan.