DAVID MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DAVID MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1989 sous le numéro SIREN 411 099 625. Elle est domiciliée Cuce, 35510 Cesson-Sevigne. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DAVID MARCEL
INSEE- Dénomination
- DAVID MARCEL
- SIREN
- 411 099 625
- SIRET (siège)
- 411 099 625 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR50411099625Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 099 625
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 31 décembre 1989
- Siège social
- CUCE, 35510, CESSON-SEVIGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVID MARCEL
Elevage d'autres bovins et de buffles,Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DAVID MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAVID MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAVID MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35510 CESSON-SEVIGNESiègeActif
411 099 625 00013 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DAVID MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAVID MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAVID MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVID MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAVID MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1989
Questions fréquentes sur DAVID MARCEL
Quel est le numéro SIREN de DAVID MARCEL ?
Le numéro SIREN de DAVID MARCEL est 411 099 625. Le SIRET de son siège social est 411 099 625 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50411099625.
Où se situe le siège social de DAVID MARCEL ?
Le siège social de DAVID MARCEL est situé Cuce, 35510 Cesson-Sevigne.
DAVID MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID MARCEL.
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