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DAVID MICHEL

Active
Siren393 568 480Entrepreneur individuel45410 RUANCréée le 01 janvier 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1973 sous le numéro SIREN 393 568 480. Son siège social est situé 10 Rte de Tenezy Domarville, 45410 Ruan. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DAVID MICHEL

Dénomination
DAVID MICHEL
SIREN
393 568 480
SIRET (siège)
393 568 480 00023
N° TVA intracommunautaire
FR15393568480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 568 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
10 RTE DE TENEZY DOMARVILLE, 45410, RUAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAVID MICHEL

Location de logements

Finances de DAVID MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45410 RUANSiègeActif

    393 568 480 00023 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A

  • 45410 RUANFermé

    393 568 480 00015 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 6820A

Documents juridiques de DAVID MICHEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DAVID MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur DAVID MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DAVID MICHEL ?

Le numéro SIREN de DAVID MICHEL est 393 568 480. Le SIRET de son siège social est 393 568 480 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15393568480.

Où se situe le siège social de DAVID MICHEL ?

Le siège social de DAVID MICHEL est situé 10 Rte de Tenezy Domarville, 45410 Ruan.

DAVID MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID MICHEL.

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