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DAVID SEBASTIEN

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Siren788 606 176Entrepreneur individuel44880 SAUTRONCréée le 21 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 septembre 2012 sous le numéro SIREN 788 606 176. Elle est domiciliée 10 rue de la Hubonniere, 44880 Sautron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DAVID SEBASTIEN

Dénomination
DAVID SEBASTIEN
SIREN
788 606 176
SIRET (siège)
788 606 176 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83788606176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 606 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 septembre 2012
Siège social
10 RUE DE LA HUBONNIERE, 44880, SAUTRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID SEBASTIEN

Location de logements

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Finances de DAVID SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DAVID SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44880 SAUTRONSiègeActif

    788 606 176 00014 · ouvert le 21 septembre 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de DAVID SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2012

Questions fréquentes sur DAVID SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DAVID SEBASTIEN est 788 606 176. Le SIRET de son siège social est 788 606 176 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83788606176.

Où se situe le siège social de DAVID SEBASTIEN ?

Le siège social de DAVID SEBASTIEN est situé 10 rue de la Hubonniere, 44880 Sautron.

DAVID SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID SEBASTIEN.

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