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DAVOUST MICHEL

Active
Siren409 672 854Entrepreneur individuel16310 MASSIGNACCréée le 31 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 672 854, DAVOUST MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1990. Son siège social est situé 6 Vlge de Noyers, 16310 Massignac. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de DAVOUST MICHEL

Dénomination
DAVOUST MICHEL
SIREN
409 672 854
SIRET (siège)
409 672 854 00018
N° TVA intracommunautaire
FR56409672854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 672 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1990
Siège social
6 VLGE DE NOYERS, 16310, MASSIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVOUST MICHEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DAVOUST MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVOUST MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVOUST MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16310 MASSIGNACSiègeActif

    409 672 854 00018 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DAVOUST MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVOUST MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVOUST MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVOUST MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVOUST MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVOUST MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVOUST MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1990

Questions fréquentes sur DAVOUST MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DAVOUST MICHEL ?

Le numéro SIREN de DAVOUST MICHEL est 409 672 854. Le SIRET de son siège social est 409 672 854 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56409672854.

Où se situe le siège social de DAVOUST MICHEL ?

Le siège social de DAVOUST MICHEL est situé 6 Vlge de Noyers, 16310 Massignac.

DAVOUST MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVOUST MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVOUST MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVOUST MICHEL.

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