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DAYEZ PASCAL

Active
Siren453 180 564Entrepreneur individuel70000 VAIVRE-ET-MONTOILLECréée le 03 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAYEZ PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 180 564. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue de Montoille, 70000 Vaivre-et-Montoille. Son activité principale relève du code NAF 9524Z.

Fiche d'identité de DAYEZ PASCAL

Dénomination
DAYEZ PASCAL
SIREN
453 180 564
SIRET (siège)
453 180 564 00024
N° TVA intracommunautaire
FR83453180564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 180 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9524Z
Date de création
03 mai 2004
Siège social
30 RUE DE MONTOILLE, 70000, VAIVRE-ET-MONTOILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAYEZ PASCAL

Tapissier et fabrication de sièges d'ameublement, fabrication et réparation de sièges pour véhicules, restauration de meubles, fabrication d'articles de maroquinerie sellerie bourrellerie brocante, revendeur d'objets mobiliers sédentaire et non sédentaire.

Finances de DAYEZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAYEZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAYEZ PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 70000 VAIVRE-ET-MONTOILLESiègeActif

    453 180 564 00024 · ouvert le 25 septembre 2008 · NAF 9524Z

  • 70000 VAIVRE-ET-MONTOILLEActif

    453 180 564 00016 · ouvert le 03 mai 2004 · NAF 9524Z

Documents juridiques de DAYEZ PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2008

  • Acte

Comptes annuels de DAYEZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAYEZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAYEZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAYEZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAYEZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAYEZ PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-09 · Début d'activité : 2008-09-25

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2004

Questions fréquentes sur DAYEZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DAYEZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de DAYEZ PASCAL est 453 180 564. Le SIRET de son siège social est 453 180 564 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83453180564.

Où se situe le siège social de DAYEZ PASCAL ?

Le siège social de DAYEZ PASCAL est situé 30 rue de Montoille, 70000 Vaivre-et-Montoille.

DAYEZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAYEZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAYEZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAYEZ PASCAL.

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