DBRS ESPACES VERTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
DBRS ESPACES VERTS est une SAS immatriculée le 19 mars 2024 sous le numéro SIREN 987 731 114. Son siège social est situé 10 A RUE Buffon, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z et emploie 1 salarié. Elle est dirigée par Julien DE BARROS, président de sas.
Fiche d'identité de DBRS ESPACES VERTS
INSEE- Dénomination
- DBRS ESPACES VERTS
- SIREN
- 987 731 114
- SIRET (siège)
- 987 731 114 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR09987731114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 987 731 114
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 19 mars 2024
- Effectif
- 1
- Siège social
- 10 A RUE Buffon, 01100, Oyonnax
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DBRS ESPACES VERTS
L'entretien des espaces verts, parcs et jardins. Le déneigement. La petite maçonnerie paysagère.
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Finances de DBRS ESPACES VERTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DBRS ESPACES VERTS
INSEEÉtablissements de DBRS ESPACES VERTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 OyonnaxSiègeActif
987 731 114 00011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de DBRS ESPACES VERTS
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DBRS ESPACES VERTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DBRS ESPACES VERTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DBRS ESPACES VERTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DBRS ESPACES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DBRS ESPACES VERTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DBRS ESPACES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DBRS ESPACES VERTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- création
Date d'effet : 19 mars 2024
Questions fréquentes sur DBRS ESPACES VERTS
Quel est le numéro SIREN de DBRS ESPACES VERTS ?
Le numéro SIREN de DBRS ESPACES VERTS est 987 731 114. Le SIRET de son siège social est 987 731 114 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09987731114.
Qui dirige DBRS ESPACES VERTS ?
DBRS ESPACES VERTS est dirigée par Julien DE BARROS, président de sas.
Où se situe le siège social de DBRS ESPACES VERTS ?
Le siège social de DBRS ESPACES VERTS est situé 10 A RUE Buffon, 01100 Oyonnax.
DBRS ESPACES VERTS est-elle toujours en activité ?
Oui, DBRS ESPACES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DBRS ESPACES VERTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DBRS ESPACES VERTS.
Combien de salariés compte DBRS ESPACES VERTS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DBRS ESPACES VERTS emploie 1 salarié.
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