DBSL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 492 328 828, DBSL est une SCI créée le 23 octobre 2006. Elle est domiciliée 17 rue du Stade, 10220 Piney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DOMUSVI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DBSL
INSEE- Dénomination
- DBSL
- SIREN
- 492 328 828
- SIRET (siège)
- 492 328 828 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR88492328828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 328 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 octobre 2006
- Siège social
- 17 RUE DU STADE, 10220, PINEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DBSL
Acquisition, mise en valeur, administration, exploitation, par location ou autrement, de tous immeubles et droits immobiliers
Finances de DBSL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DBSL
INSEEBODACCDOMUSVI
Gérant
En poste depuis août 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 août 2020
P&S EXPANSION
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 août 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DBSL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10220 PINEYSiègeActif
492 328 828 00016 · ouvert le 19 septembre 2006 · NAF 6820B
- 10220 PINEYFermé
492 328 828 00024 · ouvert le 22 janvier 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de DBSL
INPIComptes annuels de DBSL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DBSL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DBSL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DBSL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DBSL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DBSL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : DOMUSVI ; Associé indéfiniment responsable : P&S EXPANSION
- création
Date d'effet : 23 octobre 2006
Questions fréquentes sur DBSL
Quel est le numéro SIREN de DBSL ?
Le numéro SIREN de DBSL est 492 328 828. Le SIRET de son siège social est 492 328 828 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88492328828.
Qui dirige DBSL ?
DBSL est dirigée par DOMUSVI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DBSL ?
Le siège social de DBSL est situé 17 rue du Stade, 10220 Piney.
DBSL est-elle toujours en activité ?
Oui, DBSL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DBSL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DBSL.
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