DES PLANTS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 879 407 203, DES PLANTS est une SCI créée le 3 décembre 2019. Elle est domiciliée Zac des Plants, 10220 Piney. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE HOCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DES PLANTS
INSEE- Dénomination
- DES PLANTS
- SIREN
- 879 407 203
- SIRET (siège)
- 879 407 203 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR04879407203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 407 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 décembre 2019
- Siège social
- ZAC DES PLANTS, 10220, PINEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DES PLANTS
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont elle pourrais devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de DES PLANTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DES PLANTS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 décembre 2019) · 6 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 décembre 2019) · 6 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 décembre 2019) · 6 ans
Établissements de DES PLANTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10220 PINEYSiègeActif
879 407 203 00014 · ouvert le 30 novembre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de DES PLANTS
INPIComptes annuels de DES PLANTS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DES PLANTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DES PLANTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DES PLANTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent DES PLANTS. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 26 mars 2026 · N° 2024007457
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 13 novembre 2025 · N° 23/01950
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/00005
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 29 octobre 2024 · N° 23/00717
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 07 mai 2024 · N° 21/21667
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 4
Décision du 18 avril 2024 · N° 21/06406
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 20 décembre 2023 · N° 21/21667
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 28 septembre 2023 · N° 22/02586
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 21 septembre 2023 · N° 19/01704
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 30 août 2023 · N° 23/00282
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 24 novembre 2022 · N° 21/04126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 4
Décision du 20 octobre 2022 · N° 21/06406
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 13 mai 2022 · N° 20/09578
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2019 · N° 18-18.142
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 juin 2019 · N° 18-18.467
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 mai 2019 · N° 17-28.229
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 07 septembre 2017 · N° 16/04581
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 mai 2017 · N° 15-26.920
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 23 septembre 2010 · N° 09/04542
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 janvier 1997 · N° 93-45.910
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DES PLANTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DES PLANTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-03 · Début d'activité : 2019-11-30
- création
Date d'effet : 03 décembre 2019
Questions fréquentes sur DES PLANTS
Quel est le numéro SIREN de DES PLANTS ?
Le numéro SIREN de DES PLANTS est 879 407 203. Le SIRET de son siège social est 879 407 203 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04879407203.
Qui dirige DES PLANTS ?
DES PLANTS est dirigée par STEPHANE HOCHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DES PLANTS ?
Le siège social de DES PLANTS est situé Zac des Plants, 10220 Piney.
DES PLANTS est-elle toujours en activité ?
Oui, DES PLANTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DES PLANTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DES PLANTS.
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