Checkers

DE BAERE FOISSOTTE

Active
Siren330 200 767Société civile10200 BarovilleCréée le 23 juillet 1984

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
155 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 330 200 767, DE BAERE FOISSOTTE est une société civile créée le 23 juillet 1984. Elle est domiciliée 11 Voie des Champs, 10200 Baroville. DE BAERE FOISSOTTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par CHRISTOPHE DE BAERE, gérant.

Fiche d'identité de DE BAERE FOISSOTTE

Dénomination
DE BAERE FOISSOTTE
SIREN
330 200 767
SIRET (siège)
330 200 767 00029
N° TVA intracommunautaire
FR95330200767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 200 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
154 584 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
23 juillet 1984
Siège social
11 Voie des Champs , 10200, Baroville
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE BAERE FOISSOTTE

conformément à l'article 2 de la loi n 88.1202 du 30 décembre 1988, l'exploitation et la gestion de tous biens agricoles, apportés ou mis à la disposition par les associés, achetés ou pris à bail par la société. L'exercice de cette activité agricole doit être réalisé dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations agricoles à caractère familial. La société peut également effectuer toutes opérations se rattachant ou prolongeant l'objet ci-dessus pourvu qu'elles ne modifient pas son caractère civil.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE BAERE FOISSOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BAERE FOISSOTTE

CD

CHRISTOPHE DE BAERE

Gérant

En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BAERE FOISSOTTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10200 BarovilleSiègeActif

    330 200 767 00029 · ouvert le 10 juin 1984 · NAF 0121Z

  • 10200 BAROVILLEFermé

    330 200 767 00011 · ouvert le 10 juin 1984 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DE BAERE FOISSOTTE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de DE BAERE FOISSOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BAERE FOISSOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BAERE FOISSOTTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BAERE FOISSOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BAERE FOISSOTTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : DE BAERE Christophe ; Gérant : DE BAERE Isabelle né(e) FOISSOTTE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant(e) : DE BAERE Christophe

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 1984

Questions fréquentes sur DE BAERE FOISSOTTE

Quel est le numéro SIREN de DE BAERE FOISSOTTE ?

Le numéro SIREN de DE BAERE FOISSOTTE est 330 200 767. Le SIRET de son siège social est 330 200 767 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95330200767.

Qui dirige DE BAERE FOISSOTTE ?

DE BAERE FOISSOTTE est dirigée par CHRISTOPHE DE BAERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BAERE FOISSOTTE ?

Le siège social de DE BAERE FOISSOTTE est situé 11 Voie des Champs, 10200 Baroville.

DE BAERE FOISSOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BAERE FOISSOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BAERE FOISSOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BAERE FOISSOTTE.