DE BAERE FOISSOTTE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 155 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 330 200 767, DE BAERE FOISSOTTE est une société civile créée le 23 juillet 1984. Elle est domiciliée 11 Voie des Champs, 10200 Baroville. DE BAERE FOISSOTTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par CHRISTOPHE DE BAERE, gérant.
Fiche d'identité de DE BAERE FOISSOTTE
INSEE- Dénomination
- DE BAERE FOISSOTTE
- SIREN
- 330 200 767
- SIRET (siège)
- 330 200 767 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR95330200767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 200 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 154 584 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 23 juillet 1984
- Siège social
- 11 Voie des Champs , 10200, Baroville
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DE BAERE FOISSOTTE
conformément à l'article 2 de la loi n 88.1202 du 30 décembre 1988, l'exploitation et la gestion de tous biens agricoles, apportés ou mis à la disposition par les associés, achetés ou pris à bail par la société. L'exercice de cette activité agricole doit être réalisé dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations agricoles à caractère familial. La société peut également effectuer toutes opérations se rattachant ou prolongeant l'objet ci-dessus pourvu qu'elles ne modifient pas son caractère civil.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DE BAERE FOISSOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BAERE FOISSOTTE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2009
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE BAERE FOISSOTTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10200 BarovilleSiègeActif
330 200 767 00029 · ouvert le 10 juin 1984 · NAF 0121Z
- 10200 BAROVILLEFermé
330 200 767 00011 · ouvert le 10 juin 1984 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DE BAERE FOISSOTTE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE BAERE FOISSOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BAERE FOISSOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BAERE FOISSOTTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BAERE FOISSOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BAERE FOISSOTTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 juillet 1984
Questions fréquentes sur DE BAERE FOISSOTTE
Quel est le numéro SIREN de DE BAERE FOISSOTTE ?
Le numéro SIREN de DE BAERE FOISSOTTE est 330 200 767. Le SIRET de son siège social est 330 200 767 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95330200767.
Qui dirige DE BAERE FOISSOTTE ?
DE BAERE FOISSOTTE est dirigée par CHRISTOPHE DE BAERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE BAERE FOISSOTTE ?
Le siège social de DE BAERE FOISSOTTE est situé 11 Voie des Champs, 10200 Baroville.
DE BAERE FOISSOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BAERE FOISSOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BAERE FOISSOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BAERE FOISSOTTE.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Baroville
- DE L ABBAYE DE MORVEAUX10200 Baroville
- MOIRON10200 Baroville
- SARL FOURRIER-DELMOTTE10200 Baroville
- EARL SERVIENNE10200 Baroville
- SCEV MARTIN MILLON10200 Baroville
- DE LA RENARDIERE10200 Baroville
- SCEV DES COTEAUX DU BARROIS10200 Baroville
- EARL HARVENGT-RICHARD10200 Baroville
- GAEC DES COMBELLES10200 Baroville
- VUILLE DIDIER10200 Baroville
Entreprises culture de la vigne
Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z
Culture de la vigne à Baroville
Entreprises du même secteur à Baroville
Entreprises à Baroville
Toutes les entreprises à Baroville
Exportez toutes les entreprises « Culture de la vigne » de l'Aube en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
