MOIRON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 404 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 412 629 834, MOIRON est une société civile créée le 25 juin 1997. Son siège social est situé 13 RUE des Saints Pères, 10200 Baroville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. JEAN-FRANCOIS COURTILLIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de MOIRON
INSEE- Dénomination
- MOIRON
- SIREN
- 412 629 834
- SIRET (siège)
- 412 629 834 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR55412629834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 629 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 404 250 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 25 juin 1997
- Siège social
- 13 RUE des Saints Pères, 10200, Baroville
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOIRON
Activité agricole et viticole
Finances de MOIRON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOIRON
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mars 2008
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MOIRON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10200 BarovilleSiègeActif
412 629 834 00026 · ouvert le 07 juillet 2025 · NAF 0121Z
- 10200 BAROVILLEFermé
412 629 834 00018 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MOIRON
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MOIRON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIRON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOIRON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOIRON. Elles datent de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 juillet 1996 · N° 94-18.593
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 mars 1996 · N° 94-11.569
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOIRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOIRON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 juin 1997
Questions fréquentes sur MOIRON
Quel est le numéro SIREN de MOIRON ?
Le numéro SIREN de MOIRON est 412 629 834. Le SIRET de son siège social est 412 629 834 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55412629834.
Qui dirige MOIRON ?
MOIRON est dirigée par JEAN-FRANCOIS COURTILLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOIRON ?
Le siège social de MOIRON est situé 13 RUE des Saints Pères, 10200 Baroville.
MOIRON est-elle toujours en activité ?
Oui, MOIRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOIRON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIRON.
Entreprises similaires
Même activité à Baroville
- BERNARD Esther10200 Baroville
- BERNARD Théo10200 Baroville
- DE BAERE Baptiste10200 Baroville
- DE BAERE FOISSOTTE10200 Baroville
- FOISSOTTE ISABELLE10200 Baroville
- FRANCOIS QUENTIN10200 Baroville
- JACKY VUILLE10200 Baroville
- L'ECRIN DES VIGNES10200 Baroville
- LA PART DES ANGES10200 Baroville
- MARX YOANN10200 Baroville