CheckersLiquidations

DE BAGNEUX

Active
Siren452 845 985Société civile38300 CULINCréée le 13 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,3 k€
Effectif
Non publié

DE BAGNEUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 avril 2004, identifiée par le SIREN 452 845 985. Son siège social est situé 199 Rte de Saint-Agnin, 38300 Culin. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale. La direction est assurée par PIERRE-OLIVIER RABILLOUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE BAGNEUX

Dénomination
DE BAGNEUX
SIREN
452 845 985
SIRET (siège)
452 845 985 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05452845985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 845 985
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
20 300 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
13 avril 2004
Siège social
199 RTE DE SAINT-AGNIN , 38300, CULIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BAGNEUX

Maraichage et élevage porcin

Finances de DE BAGNEUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BAGNEUX

PR

PIERRE-OLIVIER RABILLOUD

Gérant

Depuis la création (13 avril 2004) · 22 ans

CD

Cristelle DE LARA

Gérant

Établissements de DE BAGNEUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 CULINSiègeActif

    452 845 985 00012 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DE BAGNEUX

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 01 février 2017

  • Acte

Dépôt du 30 août 2016

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de DE BAGNEUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BAGNEUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BAGNEUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BAGNEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BAGNEUX. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BAGNEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BAGNEUX

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    DE LARA Cristelle Manuelle nom d'usage : RABILLOUD devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2004-03-01

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2004

Questions fréquentes sur DE BAGNEUX

Quel est le numéro SIREN de DE BAGNEUX ?

Le numéro SIREN de DE BAGNEUX est 452 845 985. Le SIRET de son siège social est 452 845 985 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05452845985.

Qui dirige DE BAGNEUX ?

DE BAGNEUX est dirigée par PIERRE-OLIVIER RABILLOUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BAGNEUX ?

Le siège social de DE BAGNEUX est situé 199 Rte de Saint-Agnin, 38300 Culin.

DE BAGNEUX est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BAGNEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BAGNEUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BAGNEUX.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Toutes les entreprises avec le code NAF 0113Z

Entreprises à Culin

Toutes les entreprises à Culin