DE BEAUVAIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DE BEAUVAIS est une SAS immatriculée le 15 février 2017 sous le numéro SIREN 827 716 390. Son siège social est situé BEAUVAIS Saint-Etienne-de-Fursac, 23290 Fursac. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. JEAN MOREAU exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE BEAUVAIS
INSEE- Dénomination
- DE BEAUVAIS
- SIREN
- 827 716 390
- SIRET (siège)
- 827 716 390 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR10827716390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 716 390
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 15 février 2017
- Siège social
- BEAUVAIS Saint-Etienne-de-Fursac, 23290, FURSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BEAUVAIS
Engraissement d'animaux, production d'électricité d'origine photovoltaïque, vente d'animaux reproducteurs, achat et vente de céréales et d'huile végétale, vente d'effluents d'élevage, vente au détail d'animaux, vente de plaquette de bois.
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Finances de DE BEAUVAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BEAUVAIS
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2018
Anciens dirigeants (1)
Président · de février 2017 à mars 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE BEAUVAIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23290 FURSACSiègeActif
827 716 390 00014 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DE BEAUVAIS
INPIComptes annuels de DE BEAUVAIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BEAUVAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BEAUVAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEAUVAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
161 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BEAUVAIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, m1.S3 Référé Président
Décision du 31 août 2026 · N° 26/00075
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, m1.S3 Référé Président
Décision du 31 août 2026 · N° 26/00127
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 28 août 2026 · N° 26/01359
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 28 août 2026 · N° 26/01352
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 28 août 2026 · N° 26/01351
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 25 août 2026 · N° 26/01325
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 25 août 2026 · N° 26/01326
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 25 août 2026 · N° 26/01327
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 25 août 2026 · N° 26/01328
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 25 août 2026 · N° 26/01332
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 21 août 2026 · N° 26/01320
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 21 août 2026 · N° 26/01315
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 21 août 2026 · N° 26/01313
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 21 août 2026 · N° 26/01311
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 21 août 2026 · N° 26/01310
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 21 août 2026 · N° 26/01309
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 18 août 2026 · N° 26/01293
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 18 août 2026 · N° 26/01222
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques avec différé d'exécution pouvant aller jusqu'à 24H
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/01170
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, m3.S3. J.L.D.
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/01165
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BEAUVAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BEAUVAIS
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de guéret
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Greffe du Tribunal de Commerce de guéret
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
Président : MOREAU Jean, Pierre, Daniel
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-02-15 · Début d'activité : 2017-02-01
- création
Date d'effet : 15 février 2017
Questions fréquentes sur DE BEAUVAIS
Quel est le numéro SIREN de DE BEAUVAIS ?
Le numéro SIREN de DE BEAUVAIS est 827 716 390. Le SIRET de son siège social est 827 716 390 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10827716390.
Qui dirige DE BEAUVAIS ?
DE BEAUVAIS est dirigée par JEAN MOREAU, président de sas.
Où se situe le siège social de DE BEAUVAIS ?
Le siège social de DE BEAUVAIS est situé BEAUVAIS Saint-Etienne-de-Fursac, 23290 Fursac.
DE BEAUVAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BEAUVAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BEAUVAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BEAUVAIS.
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