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820 897 270

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Siren820 897 270Entrepreneur individuel SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOTCréée le 14 juin 2016

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents

Fiche d'identité de 820 897 270

Dénomination
820 897 270
SIREN
820 897 270
SIRET (siège)
820 897 270 00014
N° TVA intracommunautaire
FR47820897270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 897 270
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
14 juin 2016
Siège social
SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 820 897 270

Culture de plantes à  épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Dirigeants et représentants de 820 897 270

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 820 897 270

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOTSiègeActif

    820 897 270 00014 · ouvert le 14 juin 2016 · NAF 0113Z

Documents juridiques de 820 897 270

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 octobre 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 09 octobre 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 820 897 270

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 820 897 270. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 820 897 270 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 820 897 270

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2016