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DE BEL AIR

Active
Siren419 086 095Société civile44170 TREFFIEUXCréée le 15 juin 1998

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
11,3 k€

DE BEL AIR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 1998, identifiée par le SIREN 419 086 095. Son siège social est situé Bel Air, 44170 Treffieux. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par SOPHIE Briand en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE BEL AIR

Dénomination
DE BEL AIR
SIREN
419 086 095
SIRET (siège)
419 086 095 00017
N° TVA intracommunautaire
FR72419086095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 086 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
11 250 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
15 juin 1998
Siège social
BEL AIR , 44170, TREFFIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BEL AIR

polyculture élevage

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Finances de DE BEL AIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BEL AIR

SB
EG
AG

Établissements de DE BEL AIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44170 TREFFIEUXSiègeActif

    419 086 095 00017 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DE BEL AIR

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 29 août 2011

  • Acte

Dépôt du 29 août 2011

  • Acte

Dépôt du 15 juin 1998

  • Acte

Conformité de DE BEL AIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEL AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

85 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BEL AIR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BEL AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BEL AIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Gérant : GOUPY Sophie Marie Anne

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1998

Questions fréquentes sur DE BEL AIR

Quel est le numéro SIREN de DE BEL AIR ?

Le numéro SIREN de DE BEL AIR est 419 086 095. Le SIRET de son siège social est 419 086 095 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72419086095.

Qui dirige DE BEL AIR ?

DE BEL AIR est dirigée par SOPHIE Briand, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BEL AIR ?

Le siège social de DE BEL AIR est situé Bel Air, 44170 Treffieux.

DE BEL AIR est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BEL AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BEL AIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BEL AIR.

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