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DOUSSET MARCEL

Active
Siren314 264 243Entrepreneur individuel44170 TREFFIEUXCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSET MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 314 264 243. Elle est domiciliée Ld Haute Rive, 44170 Treffieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de DOUSSET MARCEL

Dénomination
DOUSSET MARCEL
SIREN
314 264 243
SIRET (siège)
314 264 243 00010
N° TVA intracommunautaire
FR77314264243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 264 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
LD HAUTE RIVE, 44170, TREFFIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET MARCEL

Élevage de vaches laitières

Finances de DOUSSET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44170 TREFFIEUXSiègeActif

    314 264 243 00010 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DOUSSET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur DOUSSET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET MARCEL ?

Le numéro SIREN de DOUSSET MARCEL est 314 264 243. Le SIRET de son siège social est 314 264 243 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77314264243.

Où se situe le siège social de DOUSSET MARCEL ?

Le siège social de DOUSSET MARCEL est situé Ld Haute Rive, 44170 Treffieux.

DOUSSET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET MARCEL.

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