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DE BELHAUT

Active
Siren511 967 853Société civile14500 VIRE-NORMANDIECréée le 11 mai 2009

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
40,0 k€

DE BELHAUT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mai 2009, identifiée par le SIREN 511 967 853. Le siège social de l'entreprise se trouve BELHAUT Maisoncelles-la-Jourdan, 14500 Vire-Normandie. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). JEAN-MARC LABBE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE BELHAUT

Dénomination
DE BELHAUT
SIREN
511 967 853
SIRET (siège)
511 967 853 00017
N° TVA intracommunautaire
FR42511967853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 967 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
11 mai 2009
Siège social
BELHAUT Maisoncelles-la-Jourdan, 14500, VIRE-NORMANDIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BELHAUT

Élevage de bovins (lait)

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Finances de DE BELHAUT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BELHAUT

JL

JEAN-MARC LABBE

Gérant

Depuis la création (11 mai 2009) · 17 ans

Établissements de DE BELHAUT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14500 VIRE-NORMANDIESiègeActif

    511 967 853 00017 · ouvert le 31 mars 2009 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DE BELHAUT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2009

  • Acte

Conformité de DE BELHAUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BELHAUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BELHAUT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BELHAUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BELHAUT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant : LABBE Jean-Marc, François, Sébastien

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-11 · Début d'activité : 2009-03-31

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2009

Questions fréquentes sur DE BELHAUT

Quel est le numéro SIREN de DE BELHAUT ?

Le numéro SIREN de DE BELHAUT est 511 967 853. Le SIRET de son siège social est 511 967 853 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42511967853.

Qui dirige DE BELHAUT ?

DE BELHAUT est dirigée par JEAN-MARC LABBE, gérant.

Où se situe le siège social de DE BELHAUT ?

Le siège social de DE BELHAUT est situé BELHAUT Maisoncelles-la-Jourdan, 14500 Vire-Normandie.

DE BELHAUT est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BELHAUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BELHAUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BELHAUT.