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DE BRITO PASCAL

Active
Siren838 626 018Entrepreneur individuel47170 MEZINCréée le 01 février 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE BRITO PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2018, identifié par le SIREN 838 626 018. Son siège social est situé Rte de Parron, 47170 Mezin. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DE BRITO PASCAL

Dénomination
DE BRITO PASCAL
SIREN
838 626 018
SIRET (siège)
838 626 018 00017
N° TVA intracommunautaire
FR27838626018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 626 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 2018
Siège social
RTE DE PARRON, 47170, MEZIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BRITO PASCAL

Location de logements

Finances de DE BRITO PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BRITO PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BRITO PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47170 MEZINSiègeActif

    838 626 018 00017 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de DE BRITO PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BRITO PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRITO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BRITO PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRITO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BRITO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BRITO PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2018

Questions fréquentes sur DE BRITO PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DE BRITO PASCAL ?

Le numéro SIREN de DE BRITO PASCAL est 838 626 018. Le SIRET de son siège social est 838 626 018 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27838626018.

Où se situe le siège social de DE BRITO PASCAL ?

Le siège social de DE BRITO PASCAL est situé Rte de Parron, 47170 Mezin.

DE BRITO PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BRITO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BRITO PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRITO PASCAL.

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