DE BROSSE BRUNO
Active6820A · Location de logements
DE BROSSE BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 465 946. Son siège social est situé 229 Rte de Saconay, 69590 Pomeys. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DE BROSSE BRUNO
INSEE- Dénomination
- DE BROSSE BRUNO
- SIREN
- 440 465 946
- SIRET (siège)
- 440 465 946 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR24440465946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 465 946
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 janvier 2002
- Siège social
- 229 RTE DE SACONAY, 69590, POMEYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BROSSE BRUNO
Location de logements
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Établissements de DE BROSSE BRUNO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69590 POMEYSSiègeActif
440 465 946 00026 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 6820A
Conformité de DE BROSSE BRUNO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BROSSE BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BROSSE BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BROSSE BRUNO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2002
Questions fréquentes sur DE BROSSE BRUNO
Quel est le numéro SIREN de DE BROSSE BRUNO ?
Le numéro SIREN de DE BROSSE BRUNO est 440 465 946. Le SIRET de son siège social est 440 465 946 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24440465946.
Où se situe le siège social de DE BROSSE BRUNO ?
Le siège social de DE BROSSE BRUNO est situé 229 Rte de Saconay, 69590 Pomeys.
DE BROSSE BRUNO est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BROSSE BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BROSSE BRUNO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BROSSE BRUNO.
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