DE BROUQUISSAT
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 60,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 327 580 783, DE BROUQUISSAT est une société civile créée le 5 juillet 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 990 RTE de Baulens "Brouquissat", 47600 Nomdieu. DE BROUQUISSAT relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par PATRICK VECCHI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DE BROUQUISSAT
INSEE- Dénomination
- DE BROUQUISSAT
- SIREN
- 327 580 783
- SIRET (siège)
- 327 580 783 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR53327580783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 580 783
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 05 juillet 1983
- Siège social
- 990 RTE de Baulens "Brouquissat", 47600, Nomdieu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DE BROUQUISSAT
Exercice d'activités réputées agricoles
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Finances de DE BROUQUISSAT
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BROUQUISSAT
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE BROUQUISSAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47600 NomdieuSiègeActif
327 580 783 00014 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 0113Z
Documents juridiques de DE BROUQUISSAT
INPIConformité de DE BROUQUISSAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BROUQUISSAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BROUQUISSAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BROUQUISSAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BROUQUISSAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen
Gérant : VECCHI Patrick
- création
Date d'effet : 05 juillet 1983
Questions fréquentes sur DE BROUQUISSAT
Quel est le numéro SIREN de DE BROUQUISSAT ?
Le numéro SIREN de DE BROUQUISSAT est 327 580 783. Le SIRET de son siège social est 327 580 783 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53327580783.
Qui dirige DE BROUQUISSAT ?
DE BROUQUISSAT est dirigée par PATRICK VECCHI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE BROUQUISSAT ?
Le siège social de DE BROUQUISSAT est situé 990 RTE de Baulens "Brouquissat", 47600 Nomdieu.
DE BROUQUISSAT est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BROUQUISSAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BROUQUISSAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BROUQUISSAT.
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