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DE BROUQUISSAT

Active
Siren327 580 783Société civile47600 NomdieuCréée le 05 juillet 1983

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
60,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 580 783, DE BROUQUISSAT est une société civile créée le 5 juillet 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 990 RTE de Baulens "Brouquissat", 47600 Nomdieu. DE BROUQUISSAT relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par PATRICK VECCHI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE BROUQUISSAT

Dénomination
DE BROUQUISSAT
SIREN
327 580 783
SIRET (siège)
327 580 783 00014
N° TVA intracommunautaire
FR53327580783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 580 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
05 juillet 1983
Siège social
990 RTE de Baulens "Brouquissat", 47600, Nomdieu
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE BROUQUISSAT

Exercice d'activités réputées agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE BROUQUISSAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BROUQUISSAT

PV

PATRICK VECCHI

Gérant

En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 avril 2024

PV

PATRICK VECCHI

Gérant

En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 avril 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BROUQUISSAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47600 NomdieuSiègeActif

    327 580 783 00014 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DE BROUQUISSAT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de DE BROUQUISSAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BROUQUISSAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BROUQUISSAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BROUQUISSAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BROUQUISSAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

    Gérant : VECCHI Patrick

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1983

Questions fréquentes sur DE BROUQUISSAT

Quel est le numéro SIREN de DE BROUQUISSAT ?

Le numéro SIREN de DE BROUQUISSAT est 327 580 783. Le SIRET de son siège social est 327 580 783 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53327580783.

Qui dirige DE BROUQUISSAT ?

DE BROUQUISSAT est dirigée par PATRICK VECCHI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BROUQUISSAT ?

Le siège social de DE BROUQUISSAT est situé 990 RTE de Baulens "Brouquissat", 47600 Nomdieu.

DE BROUQUISSAT est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BROUQUISSAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BROUQUISSAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BROUQUISSAT.