DE BRUILLE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 315 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 405 297 573, DE BRUILLE est une société civile créée le 14 mai 1996. Elle est domiciliée Ferme de Bruille, 77370 La Croix-en-Brie. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par GUILLAUME GARNOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE BRUILLE
INSEE- Dénomination
- DE BRUILLE
- SIREN
- 405 297 573
- SIRET (siège)
- 405 297 573 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR59405297573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 297 573
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 315 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 14 mai 1996
- Siège social
- FERME DE BRUILLE , 77370, LA CROIX-EN-BRIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BRUILLE
L'élevage de poules pondeuses, L'exploitation et la gestion de biens agricoles dont elle est propriétaire, locataire ou bénéficiaire de mises à disposition, et généralement l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi du 30 décembre 1988
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Finances de DE BRUILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BRUILLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 janvier 2008
Associé indéfiniment responsable
DE BRUILLE
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE BRUILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77370 LA CROIX-EN-BRIESiègeActif
405 297 573 00017 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0147Z
Documents juridiques de DE BRUILLE
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE BRUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BRUILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BRUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BRUILLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS
Gérant associé indéfiniment responsable : GARNOT Guillaume. Associé indéfiniment responsable : DAUDRE Christelle Marie Adeline. Associé indéfiniment responsable : SC DE BRUILLE.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS
Gérant associé indéfiniment responsable : GARNOT Guillaume. Associé indéfiniment responsable : DAUDRE Christelle Marie Adeline.
- création
Date d'effet : 14 mai 1996
Questions fréquentes sur DE BRUILLE
Quel est le numéro SIREN de DE BRUILLE ?
Le numéro SIREN de DE BRUILLE est 405 297 573. Le SIRET de son siège social est 405 297 573 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59405297573.
Qui dirige DE BRUILLE ?
DE BRUILLE est dirigée par GUILLAUME GARNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE BRUILLE ?
Le siège social de DE BRUILLE est situé Ferme de Bruille, 77370 La Croix-en-Brie.
DE BRUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BRUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BRUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRUILLE.
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