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DE BRUILLE

Active
Siren405 297 573Société civile77370 LA CROIX-EN-BRIECréée le 14 mai 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
315 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 405 297 573, DE BRUILLE est une société civile créée le 14 mai 1996. Elle est domiciliée Ferme de Bruille, 77370 La Croix-en-Brie. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par GUILLAUME GARNOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE BRUILLE

Dénomination
DE BRUILLE
SIREN
405 297 573
SIRET (siège)
405 297 573 00017
N° TVA intracommunautaire
FR59405297573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 297 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
315 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
14 mai 1996
Siège social
FERME DE BRUILLE , 77370, LA CROIX-EN-BRIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BRUILLE

L'élevage de poules pondeuses, L'exploitation et la gestion de biens agricoles dont elle est propriétaire, locataire ou bénéficiaire de mises à disposition, et généralement l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi du 30 décembre 1988

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Finances de DE BRUILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BRUILLE

GG

GUILLAUME GARNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 janvier 2008

MG

Mathieu GARNOT

Associé indéfiniment responsable

D

DE BRUILLE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BRUILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77370 LA CROIX-EN-BRIESiègeActif

    405 297 573 00017 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0147Z

Documents juridiques de DE BRUILLE

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 octobre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 21 avril 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 19 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 14 mai 1996

  • Acte

Conformité de DE BRUILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BRUILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BRUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BRUILLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS

    Gérant associé indéfiniment responsable : GARNOT Guillaume. Associé indéfiniment responsable : DAUDRE Christelle Marie Adeline. Associé indéfiniment responsable : SC DE BRUILLE.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS

    Gérant associé indéfiniment responsable : GARNOT Guillaume. Associé indéfiniment responsable : DAUDRE Christelle Marie Adeline.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 1996

Questions fréquentes sur DE BRUILLE

Quel est le numéro SIREN de DE BRUILLE ?

Le numéro SIREN de DE BRUILLE est 405 297 573. Le SIRET de son siège social est 405 297 573 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59405297573.

Qui dirige DE BRUILLE ?

DE BRUILLE est dirigée par GUILLAUME GARNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BRUILLE ?

Le siège social de DE BRUILLE est situé Ferme de Bruille, 77370 La Croix-en-Brie.

DE BRUILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BRUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BRUILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRUILLE.