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DE BRUNEL

Active
Siren330 433 053Société civile11420 PECHARIC-ET-LE-PYCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
194 k€
Effectif
Non publié

DE BRUNEL est une société civile immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 330 433 053. Son siège social est situé Dom de Brunet, 11420 Pecharic-et-le-Py. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. Elle est dirigée par PATRICK COLL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE BRUNEL

Dénomination
DE BRUNEL
SIREN
330 433 053
SIRET (siège)
330 433 053 00015
N° TVA intracommunautaire
FR08330433053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 433 053
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
194 256 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
DOM DE BRUNET , 11420, PECHARIC-ET-LE-PY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE BRUNEL

CETTE SOCIETE A POUR OBJET L EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES OU MIS A SA DISPOSITION PAR LES ASSOCIES OU PRIS A BAIL PAR ELLE ET TOUTES ACTIVITES SE RATTACHANT A CET OBJET POURVU QU ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE. EN PARTICULIER LA CULTURE DE TERRES AGRICOLES ET L ELEVAGE . EXERCER A TITRE ACCESSOIRE L ACTIVITE DE VENTE D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE OU AUTOCONSOMMATION

Finances de DE BRUNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BRUNEL

PC

PATRICK COLL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

SC

SEBASTIEN COLL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

DC

DAVID COLL

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

C

COLL ENERGIE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de DE BRUNEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 11420 PECHARIC-ET-LE-PYSiègeActif

    330 433 053 00015 · ouvert le 04 juillet 1984 · NAF 0111Z

  • 09270 MAZERESActif

    330 433 053 00023 · ouvert le 29 mars 2019 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DE BRUNEL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2003

  • Acte

Comptes annuels de DE BRUNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRUNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BRUNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRUNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DE BRUNEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BRUNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BRUNEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Transformation d'un GAEC

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur DE BRUNEL

Quel est le numéro SIREN de DE BRUNEL ?

Le numéro SIREN de DE BRUNEL est 330 433 053. Le SIRET de son siège social est 330 433 053 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08330433053.

Qui dirige DE BRUNEL ?

DE BRUNEL est dirigée par PATRICK COLL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BRUNEL ?

Le siège social de DE BRUNEL est situé Dom de Brunet, 11420 Pecharic-et-le-Py.

DE BRUNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BRUNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BRUNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRUNEL.

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