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DE BRUYNE JEAN

Active
Siren700 703 093Entrepreneur individuel31780 CASTELGINESTCréée le 09 septembre 1969

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DE BRUYNE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 1969, identifié par le SIREN 700 703 093. Son siège social est situé 0000 Rte de Villemur le Rayssac, 31780 Castelginest. DE BRUYNE JEAN relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de DE BRUYNE JEAN

Dénomination
DE BRUYNE JEAN
SIREN
700 703 093
SIRET (siège)
700 703 093 00018
N° TVA intracommunautaire
FR78700703093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 700 703 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
09 septembre 1969
Siège social
0000 RTE DE VILLEMUR LE RAYSSAC, 31780, CASTELGINEST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BRUYNE JEAN

TERRASSEMENTS

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Établissements de DE BRUYNE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31780 CASTELGINESTSiègeActif

    700 703 093 00018 · ouvert le 01 octobre 1969 · NAF 0124Z

Conformité de DE BRUYNE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRUYNE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BRUYNE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BRUYNE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1969

Questions fréquentes sur DE BRUYNE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DE BRUYNE JEAN ?

Le numéro SIREN de DE BRUYNE JEAN est 700 703 093. Le SIRET de son siège social est 700 703 093 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78700703093.

Où se situe le siège social de DE BRUYNE JEAN ?

Le siège social de DE BRUYNE JEAN est situé 0000 Rte de Villemur le Rayssac, 31780 Castelginest.

DE BRUYNE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BRUYNE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BRUYNE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRUYNE JEAN.

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